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droitSynonyme(s)juridical ;juridique ;droit (TG) law |
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Le rapport présenté par Claude Evin, le 12/06/96, sur les droits de la personne malade concerne le droit à la protection de la santé, le droit à l'égalité de traitement, le droit à des soins de qualité, le droit à la non discrimination du fait d[...]Livre
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Renaud R | 1996L'avenir du dépistage. Un rappel des problèmes éthiques et psychosociaux soulevés par la détection précoce des maladies chroniques.Article
Doubrere JF ; Boureau F | 01/01/1996L'incidence ou la prévalence de la simulation dans la douleur chronique ne sont pas connues, ce qui souligne en premier lieu la nécessité d'une méthode objective d'évaluation de la douleur. Néanmoins, il ne suffit pas de traiter la douleur pour [...]Article
1996Un entretien avec le Pr. JF Mattei sur les problèmes techniques et éthiques que pose l'assistance médicale à la procréation. Actuellement, l'éthique est assujettie à la technique, le législateur étant placé souvent devant le fait accompli. Au ri[...]Article
Helleu E | 1996A l'heure où les arrêtés officiels paraissent (7 mai), de nombreux centres non autorisés continuent de pratiquer des PMA, des praticiens, regroupés en mystérieuses associations loi 1901 sensées s'occuper de stérilité, soutirent des sommes consid[...]Livre
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Le guide juridique et médical "Médilex" inclut dans sa deuxième édition des chapitres sur les lois de bioéthique, les droits de l'enfant ou les problèmes des personnes handicapées.Livre
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Masood E | 1996Le dépistage génétique connait la plus forte croissance de tout le domaine du diagnostic médical. Les compagnies d'assurances ont des avis partagés dans le monde : l'association des assurances britanniques ne soumet pas la souscription des polic[...]Article
Anonyme | 1996Pour la première fois, une loi a été votée par les deux chambres (le sénat et la chambre des représentants) du congrès américain pour limiter la discrimination génétique en matière d'assurances de santé : les assureurs pourront toujours refuser [...]Article
Moran N | 1996Le 10 janvier dernier, le gouvernement britannique a rejeté une proposition de création d'une commission de génétique humaine faite par des experts. Ceux-ci avaient l'an passé élaboré un rapport demandant notamment la protection de l'information[...]Article
Approche psychologique, rencontre d'autres personnes ayant subi une trachéotomie et vivant bien avec, démonstration du matériel et de ses modalités techniques d'utilisation, dialogue entre équipes médicales et personnes concernées, information j[...]Article
1996Bilan des points de vue exprimés lors de la conférence organisée par l'Assistance publique des hôpitaux de Paris sur le thème "Ethique, religion, loi et reproduction"...Article
01/01/1996Pour faire le tour des dispositions législatives en matière d’AMM, d’ATU (“de cohorte” ou “nominatives”) et déplorer l’opacité bureaucratique de l’Agence Française du médicament....Article
Anonyme | 1996Un échange épistolaire entre un médecin du travail et la revue Prescrire, où sont soulignées toutes les imperfections des dossiers COTOREP qu'il est un peu prématuré de qualifier d' "adaptés à une conception moderne du handicap".Livre
La santé face aux droits de l'homme, à l'éthique et aux morales. Le Réseau européen de coopération scientifique "Médecine et droits de l'homme", crée sous les auspices de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, a mis en place une équip[...]Livre
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Alix N | 1996Définir l'utilité sociale associative n'est pas pas une mince affaire, mais l'exercice est nécessaire pour faire apparaître les "spécificités méritoires" des associations qui justifient leur encouragement par les pouvoirs publics. Le Premier Min[...]Article
Vernardakis N ; Stephanidis C ; Akoumianakis D | 1995Accès au résumé PubMed / to PubMed abstractLivre
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Liebaers I | 1995Le diagnostic préimplantatoire, encore à un stade très expérimental, deviendra prochainement une réalité. Réalisé grâce à une analyse de blastomères des oeufs au stade de 6-8 cellules (portant sur le dépistage d'une maladie monogénique ou sur la[...]Article
13 recommandations rendues par le CCNE : respecter la chronologie de l'information, ne pas chercher à publier à tout prix, ne pas communiquer sur le mode marketing, ne pas établir des relations de connivence chercheur-média, laisser l'informatio[...]Article
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Le groupe de conseillers pour l'éthique de la biotechnologie a été mis en place par la Commission Européenne à la fin de l'année 1991. Le 13 décembre dernier, le groupe se prononçait sur la thérapie génique somatique, et rappelait la nécessité d[...]Livre
Citoyenneté et politiques sociales. En deux parties (un exposé pour comprendre, un essai pour réfléchir), un petit livre pour comprendre la complexité du concept de citoyenneté, vue comme le moyen de réunifier une société "à deux vitesses"Livre
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Arcat-Sida 1995L'objectif de cette brochure est de donner les informations utiles pour éclairer le choix de tous ceux qui auront un jour à s'interroger sur leur participation éventuelle à un essai thérapeutique : le pourquoi et le comment, les bénéfices et les[...]Article
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Dickson D | 1995Le groupement des assurances britanniques vient d'entamer des discussions auprès des généticiens cliniciens, des biologistes moléculaires et autres spécialistes de la génétique médicale, en vue d'élaborer un code de bonnes pratiques quant à l'ex[...]Article
Culliton BJ | 1995Une directive de la commission d'égalité des chances à l'emploi (Equal Employment Opportunities Commission = EEOC) , amendé le 14/03/95, place les personnes ayant une "susceptibilité génétique" à une maladie sous la protection de la charte des p[...]Thèse/Mémoire
Simon S, Auteur | 1995Le développement d'un médicament à partir d'un concept thérapeutique relève par excellence de la gestion de projet à l'échelle internationale. Cette thèse veut convaincre de la faisabilité d'un tel projet pour la thérapie génique. Celle-ci doit [...]Article
1995Petite histoire du guide-barême, avec explication de la terminologie et description des niveaux d'incapacités.Livre
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Publication AFM
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La Cour des Comptes s'est attachée à dresser un nouveau bilan des mesures intervenues au profit d'une population dont l'importance quantitative est mal cernée mais qui reste encore, en dépit des progrès réalisés au cours des dernières années, tr[...]Livre
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Thèse/Mémoire
Henry X, Auteur | 1990"... Dans un premier temps, un parcours de la littérature déjà existante nous a amené à faire un inventaire général des questions apparues et qui restent aujourd'hui encore à approfondir sur le plan juridique. Une vingtaine de thèmes de réflexio[...]Article
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1989Livre
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ouvrage aussi disponible chez B BertholetLivre
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Weimann RL ; Gibson DA ; Moseley CF ; Jones DC | 1983Accès au résumé PubMed / to PubMed abstractArticle
Thèse/Mémoire
Marie L, Auteur | 1979... Notre observation est, à notre connaissance, le dix neuvième cas publié. Très intéressante par l'extrême rareté de cette affection musculaire, elle est également remarquable par ses associations non encore signalées : une sclérodermie généra[...]Livre
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Site de la formation professionnelle et de l'emploi pour les personnes handicapées.Site internet
Publications sur l'accessibilité, lettre d'information.Site internet
Créée en 1958 par des malades et parents de malades, reconnue d’utilité publique en 1976, l’AFM – Association Française contre les Myopathies – vise un objectif clair : vaincre les maladies neuromusculaires, des maladies qui tuent muscle après m[...]Site internet
Association loi 1901, l’Alliance Maladies Rares, créée le 24 février 2000, rassemble aujourd’hui 181 associations de malades et accueille en son sein des malades et familles isolés "orphelins" d’associations. Elle représente environ 1000 patholo[...]Site internet
L'Association des Paralysés de France est une association nationale dirigée par un conseil d'administration élu par ses adhérents. L'association est à la fois un mouvement revendicatif et une association de gestion de services et d'établissement[...]Site internet
L’association est née en 1989 de la volonté de parents d’enfant en situation de handicap. Ils ont créé une halte garderie accueillant des enfants différents en compagnie d’autres enfants. 30 ans plus tard, l’association Une Souris Verte a tou[...]Article
Feingold J | 09/98Un dossier consacré à l’avenir des test génétiques : des techniques mises en oeuvre pour leur réalisation (PCR, Southern Blot, hybridation in situ avec un marqueur fluorescent, SSCP, DGGE, puces à ADN ...) à leurs applications (cancer, ...) en p[...]Site internet
Le projet transversal « Ville accessible à tous » a été initié en 2001. Son approche globale de l’accessibilité vise à offrir des solutions dans l’habitat, les activités, l’éducation, les loisirs et la culture, les transports, etc. Il s’intéress[...]Site internet
Le CISS, Collectif Interassociatif Sur la Santé, regroupe plus de 30 associations intervenant dans le champ de la santé à partir des approches complémentaires de personnes malades et handicapées, de consommateurs et de familles. Les principaux o[...]Site internet
“A World Without CMT”: That’s the CMTA’s vision, and the driving force behind our mission. We are devoted to: - Supporting the development of new drugs to treat CMT, - Improving the quality of life for people with CMT, and, - Ultima[...]Site internet
Site internet
Les centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal (CPDPN), constitués par la loi de bioéthique de 1994, fonctionnent depuis 1999, date de parution des décrets d’application de cette loi. Ils participent au dispositif d’encadrement des activ[...]Site internet
Le Comité pour sauver la médecine prénatale (CSMP) s’est constitué à cause des bouleversements techniques et pratiques du diagnostic prénatal. Ces mutations – particulièrement celles qui ont trait au dépistage de plus en plus précoce de la triso[...]Site internet
CTNERHI - Centre technique national d'études et de recherches sur les handicaps et les inadaptations
Créé en 1975 sous forme associative régie par la loi du 1er juillet 1901, le Centre technique national d'études et de recherches sur les handicaps et les inadaptations constitue un dispositif original conçu par les pouvoirs publics. le CTNERHI a[...]Article
Luquet C | 07-08/2006Ce dossier apporte beaucoup de réponses aux questions que se posent les parents d’un jeune handicapé arrivé à l’âge adulte : - Que deviendra-t-il après moi ? Où logera-t-il ? - Quel établissement lui conviendra-t-il ? Comment différencier les ét[...]Article
Gelly C ; Tonnelier L ; Rhliouch A ; Lenouvel H ; Delouis N | 09-10/2006Ce dossier très complet concernant les successions et héritages nous explique, avec cas pratiques et témoignages à l’appui, les droits de succession, les avantages et inconvénients des diverses possibilités de placement, les démarches à effectue[...]Article
Merland L | 03-04/2010Adapter son logement pour son enfant handicapé, employer un salarié à domicile, faire des économies dans le but d'ouvrir un contrat épargne-handicap, autant de situations qui peuvent donner lieu à des avantages fiscaux, à condition de les demand[...]Article
Gilmer E ; Trombert JJ | 09-10/2010Assurer l'avenir financier de son enfant handicapé est la préoccupation de chaque parent. Comment lui garantir un toit et des revenus complémentaires sans faire de faux pas, et en étant bien conseillé ? Ce dossier, très détaillé, nous explique l[...]Article
Merland L | 11-12/2010Après une séparation, l'idéal pour les enfants serait de réagir en adultes responsables et qui s'entendent bien. Mais ce n'est pas toujours la réalité. Cet article cite, avec témoignages à l'appui, quelques conseils à suivre.Article
Gilmer E | 11-12/2010Ce dossier très complet sur tous les outils que nous offre Internet actuellement traite les sujets suivants &vec de nombreux sites à visiter) : - Je veux rompre mon isolement. - Je veux améliorer sa prise en charge médicale. - Je ne connais pas [...]Article
Gilmer E ; Lefebvre M ; Le Roux-Hamel D | 03-04/2011Chaque parent rêve d'une maison ou d'un appartement qui contribue au bien-être et à l'autonomie de son enfant. Mais parfois, faute de financement, leur projet d'aménagement risque d'échouer. Pour éviter cela, mieux vaut faire les bonnes démarche[...]Article
Malo I | 03-04/2011Pour consulter la liste des réseaux membres de l'Union nationale des réseaux de santé vous pouvez consulter le site suivant, rubrique "Nos membres" : Union nationale des réseaux de santéArticle
Préfol AC ; Comte-Sponville A | 07-08/2011Il n'est pas toujours facile d'accéder au bonheur lorsqu'on a un enfant handicapé. Mais, pour tous, l'apprentissage reste possible. Ceux qui en ont retrouvé le chemin partagent leur expérience...Article
Malo I | 11-12/2012Vous avez le choix de contester une décision de la CDAPH devant le tribunal du contentieux de l'incapacité (TCI). Voici quelques pistes pour se préparer avant le jour J.Article
Charvet A | 11-12/2012Le jour où l'on n'a plus la même énergie, où les moyens financiers diminuent, on ne protègera plus aussi bien son enfant handicapé. Où logera t-il alors ? De quoi vivra-t-il ? et surtout : Quelle charge incombera à ses frères et soeurs ? Ce doss[...]Article
Dal'Secco E | 01-02/2013Il est très difficile pour un parent d'enfant handicapé d'imaginer de "confier" son enfant. Et pourtant cette séparation peut être bénéfique pour tous. Accepter de franchir ce cap, c'est entrer dans une démarche positive. Le secret d'une séparat[...]Article
Bilans ou interventions régulières, consultations pluridisciplinaires : les enfants handicapés sont de "bons clients" des CHU. Mais, si la prise en charge médicale est connue pour sa qualité, les familles pointent un accueil parfois mal adapté. [...]Article
Malo I | 03-04/2013Votre enfant ne peut pas aller à l'école faute d'AVS ? Il vient d'être refusé dans un club de sport ? Vous pouvez saisir le défenseur des droits. Pour plus d'infos sur les modalités de saisine : Saisir le défenseur des droitsArticle
Malo I | 07-08/2013Pour en savoir plus : Bien comprendre et bien choisir votre complémentaire de santé. Union nationale des organismes d'assusrance maladie complémentatire : UnocamArticle
Malo I | 07-08/2013Pour en savoir plus : Décret n° 2010-613 du 7 juin 2010 relatif aux établissements et services d'éccueil des enfants de moins de 6 ans, à consuter sur : LegifranceArticle
Cornier V | 09-10/2013Lui faciliter la vie, lui donner davantage qu'à ses frères et soeurs parce qu'il ne gagnera pas sa vie... Vous avez pris votre décision et envisagez de consulter un notaire. Mais que deviendra ce patrimoine ? La libéralité résiduelle, une procéd[...]Site internet
Le CISS, Collectif Interassociatif Sur la Santé, existe depuis près de 15 ans et rassemble plus de 30 associations d’envergure nationale et 21 collectifs régionaux. Dans ce nouveau site (droitsdesmalades.fr), il met à disposition des internautes[...]Site internet
Les Etats généraux de la bioéthique ont été officiellement lancés par Roselyne Bachelot-Narquin le 4 février dernier. Ils visent à engager un vaste débat public en vue de la révision quinquennale de la loi de Bioéthique de 2004. Ce site Internet[...]Article
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Prost-Coletta M ; Couybes M ; Barbier JM ; Nouvel T ; Delhon L | 01-02/2012Ce chapitre est constitué de plusieurs parties : - "En 2015, l'accessibilité sera bien meilleure" Interview de Marie Prost-Coletta, déléguée ministérielle. - Accessibilité : Ce que dit la loi... - Etat des lieux en France : Des progrès mais des [...]Article
Delhon L | 01-02/2012Ce chapitre est constitué de deux parties : - Les services à la personne : un secteur indispensable mais toujours en équilibre fragile - CAP'Handéo : Le label handicap des services à la personneArticle
Desportes G ; Lafond M ; Couybes M ; Wamin M | 01-02/2012Ce dossier est constitué de trois parties : - 2011-2012, année scolaire de transition ? - Le répertoire des établissements accessibles du CIDJ de Paris - Université Paris-Diderot : savoirs accessiblesArticle
Desportes G | 03-04/2012L'accueil des tout-petits en situation de handicap s'est bien amélioré au cours des dernières années, grâce à une volonté politique et une évolution des mentalités.Article
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Lafond M | 03-04/2013Il n'est pas toujours facile de partir en vacances lorsqu'on est en situation de handicap. D'abord parce que les offres de séjours sont plutôt rares,. Ensuite, quand elles existent, elles sont souvent chères, car sur mesure. Heureusement des aid[...]Article
Couybes M ; Dubost-Martin M ; Guinamard L ; Gardon J ; Aucher M | 07-08/2006Ce dossier très complet dresse un état actuel des lieux de l’accessibilité des transports collectifs pour les personnes en situation de handicap. On y trouve aussi bien les textes de loi concernant les aménagements de voirie, l’accès aux gares e[...]Article
Guinamard L ; Desportes G ; Derain M | 09-10/2013Il y a un an, le gouvernement amorçait la refondation de l'école de la République. Dans la foulée, il relançait le chantier de la professionnalisation des accompagnants des enfants et adolescents en situation de handicap. Ce travail a abouti, le[...]Site internet
Mise en ligne d'un registre des essais cliniques de l'Union européenne (UE) le 22 mars 2011, contenant des informations sur les essais cliniques autorisés dans l'UE, qu'ils aient lieu dans un ou plusieurs Etats membres. Il répertorie à la fois l[...]Site internet
EudraPharm est la base de données publique et générale de l'UE qui centralise des informations sur les médicaments autorisés par l'UE , ainsi que le registre des essais cliniques de l'Union Européenne.Site internet
Depuis 1948, la FEPEM est le représentant des particuliers employeurs et des emplois de la famille en France, ainsi qu'un partenaire social engagé. Porte-parole des Particuliers Employeurs, la FEPEM défend leurs intérêts auprès des institutions [...]Site internet
Vous avez besoin d'un terme français ? Ce site est consacré aux termes recommandés au Journal officiel de la République française. Il regroupe un ensemble de termes de différents domaines scientifiques et techniques et ne constitue en aucun cas [...]Site internet
You can find expert factsheets about medical conditions or comprehensive guides on adapting your home. These documents are about : * Types of muscle disease * Diagnosis and treatment * Genetic issues * Practical issues * Family, relationships an[...]