Mots-clés
> MYOBASE > SOCIETE > droit > branche du droit
branche du droitSynonyme(s)branches of law |
Documents disponibles dans cette catégorie (220)
trié(s) par (Date de parution décroissant(e), Date de parution décroissant(e), Système de projection du document croissant(e)) | Mettre toutes les notices dans le panier | Faire une suggestion | Ajouter un critère de recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article
Article
Paternotte S | 10/2007Historique de l'action de l'APF pour la reconnaissance du travail des aidants familiaux et de l'évolution de leurs droits.Article
Sommaire Introduction p3 I. Les aides p3-11 A - La prise en charge des soins dans le cadre de l’Assurance Maladie p3 1. Droits à l’Assurance Maladie p3 2. Remboursement des soins p3 3. Remboursement des frais de transport p4 4. Recevo[...]Publication AFM
Groupe travail AFM : Coeur et MNM (Atteinte cardiaque dans les LGMD2I; 27 mars 2007; Evry) | 05/2007Texte intégral de l'article Le 27 mars 2007, à l'Institut de Myologie, le groupe de travail " Cœur et MNM" a réuni une quarantaine de participants. A l'ordre du jour : atteinte cardiaque dans les LGMD2I, transplantation cardiaque et malad[...]Rapport institutionnel
Article
Laberge L ; Veillette S ; Mathieu J ; Auclair J ; Perron M | 2007Accès au résumé PubMed / to PubMed abstractLivre
2007A quelle allocation ai-je droit ? Comment financer l’achat d’un fauteuil électrique ? Qu’adviendra-t-il de mon enfant après moi ? Où rencontrer des parents dans la même situation ? Pour répondre à toutes vos interrogations, des spécialistes du h[...]Thèse/Mémoire
Mous A, Auteur | 2007"... Nous partirons donc dans la première partie de ce travail, du regard du législateur en matière de sexualité à l'époque contemporaine. Nous aborderons dans un premier temps la législation civile et de quelle manière celle-ci s'intéresse ou n[...]Reco PNDS
Ce guide, très complet, destiné à tout consommateur d'aide technique, répond clairement à un grand nombre de questions que l'acheteur peut se poser : * Que faut-il savoir avant d'acheter ? - Evaluer son besoin, le rôle du vendeur, les démarches [...]Livre
La question de la « maltraitance » est une question qui revient souvent et qui préoccupe tous les acteurs qui s’occupent de personnes vulnérables (établissements, familles, personnes elles mêmes) et tous les responsables politiques auxquels sont[...]Article
Stiker HJ | 2007Le législateur du 11 février 2005 a donné une définition de ce qui constitue un handicap. L'examen rigoureux des termes précis employés indique une prise en compte élargie des déficiences et un emprunt au vocabulaire international reçu. En revan[...]Livre
Une multiplicité de textes encadre, souvent de façon différente suivant les situations, les modalités de délivrance de l'information et la recherche du consentement aux soins concernant les patients vulnérables. Les personnes vulnérables, leur e[...]Livre
Henry X ; Jacob F ; Tisserand-Martin A ; Venandet G ; Wiederkehr G ; Damas N ; Nau L | Paris : Dalloz | 11/2006Livre
Ce rapport a pour but de répondre à toutes les questions posées par les enjeux du débat bioéthique dans la perspective de la révision de la loi de bioéthique en 2009. Dans la première partie, il expose les notions scientifiques essentielles sur [...]Article
Le système actuel de financement des dépenses liées à la dépendance des personnes âgées repose sur la juxtaposition de plusieurs dispositifs relevant de logiques économiques et politiques différentes (les soins, les aides à la vie quotidienne, l[...]Article
Seuret F | 05/2006Pour tout achat d’une aide technique, le fabricant ou le revendeur doit assurer la livraison d’un matériel conforme à la commande, et respecter les garanties stipulées dans le contrat. Cet article cite plusieurs exemples de problèmes pouvant se [...]Rapport institutionnel
Ce rapport rassemble les statistiques européennes et françaises provenant de l’enquête HID « Handicaps, incapacités, dépendances » de 2001, ainsi que d’autres enquêtes élaborées par la suite, sur l’accessibilité des logements, des transports et [...]Publication AFM
03/2006Texte intégral de l'article : Aujourd'hui, les essais thérapeutiques sont cadrés, y compris pour les mineurs, par des articles de lois visant à prendre en compte la volonté des patients. L'information due au patient doit être " exhaus[...]Article
Aouar L | 02/2006Bientôt la déclaration de revenus ! les imprimés bruns rouges se glissent dans les boîtes à lettres … Cette année encore, l’Association des paralysés de France nous guide dans cet exercice délicat, et indique les droits et les abattements auxque[...]Article
Siegrist D ; Lejard L | 01/2006Pouvoir conduire est une des clés de l’autonomie. Nul ne le conteste. Mais passer le permis pour une personne en situation de handicap suppose de réunir des conditions particulières et de remplir un certain nombre d’obligations. Ce dossier [...]Article
Borry P ; Stultiens L ; Nys H ; Cassiman JJ ; Dierickx K | 2006Accès au résumé PubMed / to PubMed abstract