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> MYOBASE > SOCIETE > droit > source du droit > réglementation
réglementationSynonyme(s)règlement ;regulation ;regulatory texte réglementaire |
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Livre
Achard J ; Cassuto DA ; Chailleurx E ; Blay de F ; Dujardin F ; Fraioli F ; Gardinier V ; Grosbois JM ; Guingat S ; Hubert D ; Klunder H ; Le Garlantezec P ; Laaban JP ; Lefèvre Balleydier A ; Lieutier-Colas F ; Marguet C ; Marsal L ; Meurice JC ; Muir JF ; Orlikowski D ; Raphael JC ; Roque d'Orbcastel O ; Roussel JC ; Tramblay M ; Laumonier-Fontenaille F ; Pison C ; Thierry PA | Paris : Editions Margaux Orange | 03/2007Cet ouvrage, préfacé par Laurence Tiennot-Herment, consacré à l'architecture du domicile de l'insuffisant respiratoire chronique, regroupe les écrits de nombreux spécialistes du domaine. Après un point sur le handicap respiratoire en France, les[...]Article
Couybes M | 02/2007- Pour plus d'informations .... - Carnet d'adresses, à lire ... Site du Ministère consacré au handicap et aux avancées de la loi Site de la CNSA le site de la législation en France. Pour lire l'intégralité de la loi et ses décrets d'ap[...]Rapport institutionnel
Cambon-Thomsen A ; Canto-Sperber M ; Gaumont-Prat H ; Lebatard C ; Loizeau M ; Mandelbaum J ; Moquin-Pattey C ; Stoppa-Lyonnet D ; Ameisen JC ; Beloucif S ; Le Coz P ; Dichechin (de) O ; Fischer A ; Lorrain JL ; Montagut J ; Rouvillois P ; Seligmann M ; Slama AG | Paris : Comité Consultatif National d'Ethique | 2007Adresse site internet du Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la vie et de la Santé site iternet CCNELivre
Voici sous la forme de 20 questions l'ensemble des réponses apportées au dispositif d'accès et de droit à la scolarisation pour les enfants handicapés prévu par la loi du 11 Février 2005. L’auteur propose des réponses concrètes aux situations-pr[...]Rapport institutionnel
OCDE 2007Les tests génétiques peuvent permettre de prévoir avec une grande précision l’évolution future de la santé d’un individu. Ils concernent aussi bien les personnes bien portantes que les malades, et peuvent avoir de profondes répercussions pour le[...]Reco PNDS
Article
Rapport institutionnel
Corveleyn A ; Zika E ; Morris M ; Dequeker E ; Lawford Davies J ; Sermon K ; Antinolo G ; Schmutzler A ; Vanecek J ; Palau F ; Ibarreta D | Luxembourg : European Science and Technology Observatory | 2007Rapport : diagnostic génétique préimplantatoire en Europe. Le diagnostic génétique préimplantatoire est disponible dans de nombreux pays européens. Pourtant, les réglementations, les normes observées par les professionnels et les obligations en [...]Rapport institutionnel
Livre
Largement évoqués par la presse et les médias depuis quelques mois, les services à la personne n'avaient jusque là fait l'objet d'aucun ouvrage présentant de façon exhaustive l'intégralité du champ de ce secteur. C'est chose faite ! Vous avez en[...]Livre
Identification de l'ADN, développement du génie génétique, isolement de maladies graves, décodage du génome humain : la génétique a ouvert d'immenses espoirs pour notre santé. Les thérapies géniques seraient-elles un mirage scientifique ? Bertra[...]Livre
Reco PNDS
Orphan drugs are medicinal products intended for the diagnosis, prevention or treatment of rare diseases, which are diseases affecting less than 1 in 2,000 persons or a maximum of 250,000 citizens in the European Union.Reco PNDS
A disease or disorder is defined as rare in Europe when it affects less than 1 in 2,000 citizens (Orphan Drug Regulation 141/2000) . Rare diseases may affect 30 million European Union citizens.Article
Rapport institutionnel
Desnos M ; Menasché P ; Reiffers J ; Huriet C ; Frydman R ; Conseil d'analyse de la société | La documentation française | 09/2006Recherches sur les cellules souches et clonage scientifique sont au centre de la réflexion dans cette étude du Conseil d'analyse de la société. Si les expériences sur les embryons surnuméraires sont maintenant autorisées en France, les auteurs e[...]Publication AFM
Cunin JC | 07/2006Texte intégral de l'article Une loi sans décrets d'application est lettre morte. Mais les décrets peuvent tuer l'esprit de la loi. La loi " Pour l'égalité des droits et des chances…. " du 11 février 2005 n'échappe pas à la règle. En dis[...]