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Rapport institutionnel
Délégation ministérielle à l'accessibilité ; Andrieux AM ; Alexandre E ; Heyrman E ; Maire B ; Trannoy L | La défense : Ministère de l'Ecologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire | 02/2009Dans un premier temps, ce rapport revient sur la conférence nationale du handicap du 10 juin 2008 et présente la délégation ministérielle à l'accessibilité. Il s'intéresse ensuite au contexte international et européen, notamment aux droits des p[...]Rapport institutionnel
La connaissance des personnes concernées par une situation de handicap ou de perte d'autonomie, la description de leurs difficultés et l'évaluation de leurs besoins sont des préoccupations majeures des acteurs et décideurs locaux et nationaux. C[...]Rapport institutionnel
Rapport institutionnel
Le LEEM est l’organisme représentant les entreprises du médicament en France. Il est non seulement le « porte parole » des entreprises vis-à-vis des associations de malade ou de l’état, mais il propose aussi une ligne de conduite aux entreprises[...]Rapport institutionnel
Perceptions par les usagers des outils et démarches d’évaluation des besoins de compensation de la perte d’autonomie Dans le cadre de ses missions de veille et d’expertise la CNSA nous a confié en début d’année 2008 la réalisation d’une étude su[...]Rapport institutionnel
Paris : CNSA 10/2008La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie a, depuis trois ans, accompagné le développement des maisons départementales des personnes handicapées, après avoir travaillé en 2005 avec les conseils généraux et les services territoriaux de l[...]Rapport institutionnel
Rapport institutionnel
Paris : CNSA 2008Après le récapitulatif des faits marquants des 3 années d’activité, le rapport présente l’ensemble des actions menées en 2008 et met en perspective le chemin parcouru depuis la création de la CNSA. Dans la continuité des orientations du rapport [...]Reco PNDS
Ce rapport d'étude est réalisé sur la base des éléments quantitatifs collectés auprès de 74 MDPH concernant le statut, l'âge, le genre, le niveau de qualification, le cadre d'emplois et le métier du personnel des MDPH, ainsi qu'à partir d'entret[...]Rapport institutionnel
Rapport institutionnel
Rapport institutionnel
Rapport institutionnel
L'Agence de la biomédecine publie son rapport d'activité 2007 et le bilan de ses activités sur le prélèvement et la greffe, l'assistance médicale à la procréation et le diagnostic sur l'embryon et le foetus (diagnostics prénatal et préimplantato[...]Rapport institutionnel
Ce rapport comporte 4 parties : - Assistance médicale à la procréation - Diagnostic génétique post-natal - Diagnostic prénatalArticle
Vallet P | 12/2007Après la parution de la loi du 11 février 2005, l'AFM prend l'initiative de générer un débat large avec des associations représentatives et des professionnels autour d'une question "Acquisition d'une aide technique : quel processus, quels acteur[...]Rapport institutionnel
Rapport institutionnel
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Rapport institutionnel
Rapport institutionnel
Délégation interministérielle aux personnes handicapées | Ministère de la Santé et des Solidarités | 09/2006Le réseau interministériel sur l'accessibilité s'est réuni le 8 juin 2004 pour définir les significations des termes "accès" et "accessibilité" selon les domaines de compétence de chaque ministère. Ce livret reprend les définitions existantes ai[...]Rapport institutionnel
Le contrôle de la mise en oeuvre du dispositif de lutte contre la maltraitance dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) a été inscrit au programme annuel de travail de l'IGAS pour 2005, dans le cadre du contrôle thématique des se[...]Rapport institutionnel
Paris : MRIS 28/02/2006Ce rapport d'activité 2005 du service Maladies rares info service analyse, de façon quantitative et qualitative, les données recueillies sur plus de 7 200 demandes (appels téléphoniques et mails) : profils des appelants, éventail des pathologies[...]