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texte législatifSynonyme(s)législation legislative text |
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Livre
Cet ouvrage bilingue français/anglais est le fruit du colloque organisé à l'Université Jean Moulin - Lyon 3, le 4 Juin 2009. Il analyse le nouveau cadre et élabore des stratégies sur le nouveau cadre européen du droit international de la proprié[...]Livre
L'application de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a nécessité pas moins de 15 textes officiels afin que soient précisées et complétées les dispositio[...]Article
Blanc P ; Delevoye JP | 04/2010Ce dossier sur les avancées réalisées depuis la loi du 11 février 2005, est accompagné de témoignages, et fait également le point sur le partenariat avec les MDPH en matière de handicap.Article
Rapport institutionnel
Article
Di Chiappari V ; Rochon JL ; Seuret F ; Clot-Faybesse O ; Lejard L | 02/2010La loi du 11 février 2005 fête ses cinq ans. En guise de cadeaux, elle vient de voir malmenés certains de ses acquis fondamentaux : le droit à compensation, l'accessibilité à tout pour tous et le renforcement des obligations d'emploi. Des attaqu[...]Rapport institutionnel
Dans la perspective de la révision de la loi de bioéthique fin 2009, le Comité Biotechnologies du Leem a mis à jour l’étude «Thérapie Cellulaire» publiée en 2007 dans laquelle tous les aspects de la thérapie cellulaire sont étudiés. - Introducti[...]Article
Rapport institutionnel
La mission d'information sur la révision des lois bioéthiques est chargée de dresser le bilan de l'application de la législation actuelle issue des lois du 29 juillet 1994 et de la loi du 6 août 2004 et de définir les problématiques éthiques et [...]Rapport institutionnel
Le secrétariat scientifique de la « Rare Diseases Task Force » (maintenant remplacée par le comité d’experts européens, EUCERD) et le projet Europlan (pour European project for rare diseases national plans development) ont produit un document ex[...]Livre
Vouloir un enfant alors qu'on est stérile, malade ou mourant, vouloir sauver la vie de celui que l'on aime au risque de perdre la sienne, vouloir être un homme quand on est né femme ou l'inverse sont autant d'épreuves de vie qui façonnent, au se[...]Livre
L'ergothérapie en pédiatrie est en pleine évolution ces dernières années de par le cadre théorique et conceptuel dans lequel elle s'inscrit mais également de par l'émergence de nouveaux champs d'intervention et l'essor de certaines modalités de [...]Article
Arduin PO | 2010En France, le décret du 23 décembre 2006 stipule que la technique du "bébé-médicament",qui désigne un enfant conçu dans le but de guérir un frère ou une soeur aînée souffrant d'une maladie génétique familiale, n'est autorisée qu' "à titre expéri[...]Article
Caulfield T ; Scott C ; Hyun I ; Lovell-Badge R ; Kato K ; Zarzeczny A | 01/2010Accès au résumé PubMed / to PubMed abstract