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Rapport institutionnel
Les limites actuelles et les résultats plutôt décevants de la thérapie génique ont entraîné un important regain d'intérêt pour la biologie cellulaire et, surtout, pour les cellules souches embryonnaires et adultes. Les cellules souches et plus s[...]Rapport institutionnel
Desnos M ; Menasché P ; Reiffers J ; Huriet C ; Frydman R ; Conseil d'analyse de la société | La documentation française | 09/2006Recherches sur les cellules souches et clonage scientifique sont au centre de la réflexion dans cette étude du Conseil d'analyse de la société. Si les expériences sur les embryons surnuméraires sont maintenant autorisées en France, les auteurs e[...]Livre
Ce rapport a pour but de répondre à toutes les questions posées par les enjeux du débat bioéthique dans la perspective de la révision de la loi de bioéthique en 2009. Dans la première partie, il expose les notions scientifiques essentielles sur [...]Publication AFM
03/2006Texte intégral de l'article : Aujourd'hui, les essais thérapeutiques sont cadrés, y compris pour les mineurs, par des articles de lois visant à prendre en compte la volonté des patients. L'information due au patient doit être " exhaus[...]Article
Di Chiappari V ; Bourgeois C ; Lejard L | 03/2006Ce dossier très détaillé concernant l’hôpital pour la personne handicapée aborde plusieurs chapitres intéressants avec témoignages à l’appui : - Les droits renforcés pour les malades depuis la loi du 4 mars 2002 - Les moyens de limiter la douleu[...]Article
Rochon JL | 02/2006Il a fallu batailler cinq ans pour y parvenir. L’Europe se dote d’un règlement sur le transport aérien des personnes en situation de handicap et à mobilité réduite.Article
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L'arrêt Perruche a provoqué de nombreuses controverses et une médiatisation importante. La loi votée le 4 mars 2002 pour mettre un terme à la jurisprudence Perruche, a-t-il réglé la question de l'avenir de la médecine obstétrique et échographiqu[...]Article
Lejard L | 12/2005Depuis quatre ans, la loi a instauré une priorité d’attribution des logements sociaux aux personnes en situation de handicap. Comment est-elle appliquée, et cette priorité est-elle compatible avec l’état du parc HLM ? Une enquête intéressante.Article
Vachon J ; Lenoir R ; Borgetto M ; Quinette M ; Coq-Chodorge C ; Briens J ; Schléret JM ; Tournan F | 06/2005Ce dossier comporte plusieurs articles sur le sujet : Ecole et handicap: la nouvelle donne qui fait le point sur les nouvelles lois sur l'égalité des chances des personnes handicapées et rassemble points de vue et avis de plusieurs spécial[...]Article
Garrigue B | 06/2005Depuis 1998, la prise en charge de la douleur du patient est une des priorités du Ministère de la Santé. Cela doit être fait tout au long de la chaîne de soins et les ambulanciers sont souvent un des premiers maillons. Ils doivent donc recevoi[...]Article
Jamet F ; Victor N ; Charlon C ; Ferte D ; Pauget P ; Lesieur P ; Laloua F ; Tremblay M ; Vautrin L ; Sarralie C ; Noël C | 03/2004Ce dossier reprend les principaux exposés du colloque organisé pour le 80ème anniversaire de la Fondation Santé des Etudiants de France à Paris le 5 novembre 2003. De nombreux points très intéressants sont soulevés concernant la prise en charge [...]Publication AFM
Cunin JC | 2004Texte intégral de l'article : Le 15 juin 2004, en première lecture, le projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a été adopté après des jours de débats houleux, [...]Publication AFM
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Cunin JC | 2003Texte intégral de l'article : La révision de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées du 30 juin 1975 annoncée le 25 janvier 2001 (1) avance lentement mais sûrement ! Initialement prévue pour la session parlementaire de [...]Publication AFM
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Collectif | 2003AFM : Le droit à la compensation relève de la loi, Interview d’Éric Molinié APF : La future loi d'orientation doit s'appuyer sur l’accessibilité et la ccompensation du handicap, Interview de Marie-Sophie Desaulle GIHP : Aux aides techniques, a[...]Livre
Elaboré par les Journaux officiels, cet ouvrage reprend l'essentiel de la législation sur l'accès aux soins, l'information et le respect des droits des malades, l'organisation des soins, l'éthique et le secret professionnel, l'accès à l'assuranc[...]Publication AFM
Biard E | 2002Texte intégral de l'article : Votée le 4 mars 2002, la loi relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a été publiée au Journal Officiel le 5 mars 2002. Attendue depuis longtemps, cette loi a pour but de répondre[...]Publication AFM
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