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Rapport institutionnel
Ce rapport vise à évaluer les résultats en termes de services ainsi que les données financières des MDPH, 5 ans après la loi. Pour cela, les rapports annuels des MDPH sont analysés selon deux grands axes : l'évolution des procédures de réponse a[...]Article
VLM
Eymard-Pierre E | 11/2011Cette question réponse juridique traite du défenseur des droits DDD prévu par la loi du 29 mars 2011Rapport institutionnel
Le Sénat a adopté le 28 juin 2011, en seconde lecture, la proposition de loi du sénateur Paul Blanc portant sur l'amélioration du fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH). En matière d’accessibilité, le texte p[...]Livre
L'ouvrage présente de façon précise les situations dans lesquels le psychologue doit respecter le secret, celles dans lesquels il peut ou doit lever le secret et celles où la question du secret ne se pose pas.Publication AFM
Les récentes réformes législatives en matière de santé, telles la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé et la loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fi n de vie, ont fait évo[...]Article
Rapport institutionnel
Le présent rapport propose un état des lieux de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. Il dresse dans un premier temps un bilan des droits dont bénéficient les patients à titre individuel et co[...]Article
Hasendahl S ; Berra N ; Jouannet P ; Leblanc P ; Nisand I ; Menasché P ; Frydman R ; Garré C ; Gattuso C | 8/02/2011Article
Nouel E ; Albertini L | 01/2011Pour plus d'informations : 2011-année des patients et de leurs droitsArticle
Rapport institutionnel
Il s'agit du rapport annue 2010 de "santé info droits la ligne du CISS". Il comporte des graphiques, des analyses et des citations de demandes d'usagers.Reco PNDS
Cette brochure s'adresse au jeune handicapé en recherche d'un premier emploi. Elle comporte une liste d'adresses web et de dispositifs d'accompagnement ou d'aide.Reco PNDS
Cette brochure vise les entreprises de toute taille et donne des recommandations pour le recrutement et la gestion de personnel handicapé.Rapport institutionnel
Réponses aux questions suivantes : 1- Qu’est-ce que la thérapie Cellulaire ? 2- La thérapie cellulaire est-elle une voie de recherche ? 3- Qu’est-ce qu’une cellule souche et en quoi est elle importante ? 4- Qu’est-ce qu’une cellule souche embryo[...]Livre
Cet ouvrage de référence bénéficie de la contribution de 170 auteurs, tous reconnus dans la diversité de leur champ de compétence. Ce traité, qui se développe en 3 phases complémentaires, procède de l'expérience acquise au sein de l'Espace éthiq[...]Livre
Cet ouvrage bilingue français/anglais est le fruit du colloque organisé à l'Université Jean Moulin - Lyon 3, le 4 Juin 2009. Il analyse le nouveau cadre et élabore des stratégies sur le nouveau cadre européen du droit international de la proprié[...]Article
Rapport institutionnel
Rapport institutionnel
Dans la perspective de la révision de la loi de bioéthique fin 2009, le Comité Biotechnologies du Leem a mis à jour l’étude «Thérapie Cellulaire» publiée en 2007 dans laquelle tous les aspects de la thérapie cellulaire sont étudiés. - Introducti[...]