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source du droitSynonyme(s)sources of law |
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Rapport institutionnel
Réponses aux questions suivantes : 1- Qu’est-ce que la thérapie Cellulaire ? 2- La thérapie cellulaire est-elle une voie de recherche ? 3- Qu’est-ce qu’une cellule souche et en quoi est elle importante ? 4- Qu’est-ce qu’une cellule souche embryo[...]Rapport institutionnel
Livre
Cet ouvrage de référence bénéficie de la contribution de 170 auteurs, tous reconnus dans la diversité de leur champ de compétence. Ce traité, qui se développe en 3 phases complémentaires, procède de l'expérience acquise au sein de l'Espace éthiq[...]Rapport institutionnel
Cet avis budgétaire est consacré à la question de l’emploi des personnes handicapées en milieu ordinaire de travail, en vue de dresser un état des lieux de la situation actuelle et des évolutions intervenues depuis la loi du 11 février 2005, d’é[...]Rapport institutionnel
Ce dossier, rédigé par le CNSA, analyse les effets quantitatifs et qualitatifs sur le besoin de compensation tant individuel que collective des personnes handicapées vieillissantes. Ces analyses sont intégrées dans la construction des programmat[...]Rapport institutionnel
Journées territoriales de l'accessibilité 2010 | Paris : Ministère de l'Ecologie, de l'énergie, du developpement durable et de la mer | 10/2010Par courrier en date du 9 avril 2010, le ministre d'État et trois de ses secrétaires d'État ont sollicité les Préfets afin qu'ils mobilisent les multiples acteurs, publics et privés, responsables en matière d’accessibilité par l'organisation de [...]Rapport institutionnel
AHRQ 09/2010Publié par AHRQ (Agency for Healthcare Research and Quality) ce document est un outil pour créer et tenir à jour un registre de patients.Livre
Cet ouvrage bilingue français/anglais est le fruit du colloque organisé à l'Université Jean Moulin - Lyon 3, le 4 Juin 2009. Il analyse le nouveau cadre et élabore des stratégies sur le nouveau cadre européen du droit international de la proprié[...]Rapport institutionnel
Ce rapport comporte 4 parties : 1, Les avancées cognitives importantes sur les différents types de cellules souches 2, Les perspectives d'utilisation des cellules souches 3, Les aspects internationaux : panorama des législations et des recherche[...]Rapport institutionnel
Ce manuel est un outil qui explique le contenu de la Convention relative aux droits des personnes handicapées (CDPH) et fournit une information détaillée sur ce qui s'est passé pendant les négociations et lors du processus de rédaction de la Con[...]Rapport institutionnel
2 documents : avis de la commission de transparence de la HAS du 16 juin 2010 et sa synthèseLivre
L'application de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a nécessité pas moins de 15 textes officiels afin que soient précisées et complétées les dispositio[...]