Mots-clés
> MYOBASE > HANDICAP > accessibilité > CAPH (Commission pour l'accessibilité aux personnes handicapées)
CAPH (Commission pour l'accessibilité aux personnes handicapées) |
Documents disponibles dans cette catégorie (3)
trié(s) par (Date de parution décroissant(e), Date de parution décroissant(e), Système de projection du document croissant(e)) | Mettre toutes les notices dans le panier | Faire une suggestion | Ajouter un critère de recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Reco PNDS
Ce guide est destiné à l’ensemble des représentants dans les commissions départementales ou communales d’accessibilité, dont le rôle est essentiel pour une bonne application de la loi du 11 février 2005 et de ses textes d’application. Au-delà, i[...]Article
André S | 25/11/2005Dans ce numéro : I - Les dispositions relatives à l'accessibilité A - L'accessibilité du cadre bâti B - L'accessibilité des transports et de la voirie C - Une commission communale pour l'accessibilité D - L'accessibilité des [...]Article
Ce chapitre est constitué de plusieurs parties : - Mesurer l'accessibilité : Avec quels intruments de mesure ? - Les collectivités territoriales en première ligne - CAPH : Des commissions "bien sous tous rapports" ? - Nantes, la cité exemplaire [...]