Détail de l'éditeur
Ministère de l'Ecologie, de l'énergie, du developpement durable et de la mer
localisé à :
Paris
|
Documents disponibles chez cet éditeur (3)
trié(s) par (Date de parution décroissant(e), Date de parution décroissant(e), Système de projection du document croissant(e)) | Mettre toutes les notices dans le panier | Faire une suggestion | Ajouter un critère de recherche
Rapport institutionnel
Journées territoriales de l'accessibilité 2010 | Paris : Ministère de l'Ecologie, de l'énergie, du developpement durable et de la mer | 10/2010Par courrier en date du 9 avril 2010, le ministre d'État et trois de ses secrétaires d'État ont sollicité les Préfets afin qu'ils mobilisent les multiples acteurs, publics et privés, responsables en matière d’accessibilité par l'organisation de [...]Reco PNDS
Collectif | Paris : Ministère de l'Ecologie, de l'énergie, du developpement durable et de la mer | 2010Un guide pratique pour expliquer : - la carte de stationnement - les obligations des collectivités territoriales - les règles et usages concernant les places de stationnement réservées.Reco PNDS
Collectif | Paris : Ministère de l'Ecologie, de l'énergie, du developpement durable et de la mer | 2009La loi du 11 février 2005 reconnaît l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Pilier essentiel de la loi, l’accessibilité doit répondre à toutes les situations de handicap et s’impose tout[...]