Title: | Mobilisation thoracique et aide à la toux : Forfait hebdomadaire 7. Révision de catégories homogènes de dispositifs médicaux. |
Authors: | Haute autorité de santé, Author |
Material Type: | Article |
Publication Date: | 11/2014 |
Size: | 123 p. |
Languages: | French |
Keywords : | assisted cough ; assisted ventilation ; cross-sectional study ; cystic fibrosis ; epidemiology ; evaluation studies ; home care ; late-onset Pompe disease ; neuromuscular disease ; respiratory failure ; respiratory management |
Abstract: |
Le système français de prise en charge à domicile des insuffisants respiratoires constitue autour du malade et de sa famille une « chaîne de santé » formée par le service hospitalier, les spécialistes libéraux, le médecin traitant, les infirmiers et kinésithérapeutes libéraux et les prestataires de service à domicile. Les prestataires de service à domicile sont organisés autour d’un réseau associatif (issu de l’Association nationale pour les traitements à domicile, les innovations et la recherche, ANTADIR) ou commercial (qui s’est développé à partir des années 1990). Les secteurs associatif et commercial assurent des prestations identiques au domicile des patients, telles que définies dans la LPPR. Depuis 1999, le coût des prestations de l’insuffisance respiratoire est uniformisé sur le territoire français et défini dans LPPR via différents forfaits.
Les forfaits du respiratoire sont regroupés en trois grandes catégories : l’oxygénothérapie, la ventilation et la pression positive continue. À cela, s’ajoutent deux forfaits particuliers, le forfait de mobilisation thoracique et d’aide à la toux et le forfait de trachéotomie sans ventilation. Plusieurs associations de forfaits sont ensuite prises en considération sur la LPPR. Le marché de la prestation de service à domicile pour le respiratoire s’est beaucoup développé depuis une dizaine d’année. Il représente pour l’Assurance maladie près de 20 % des dépenses relevant de la LPPR, atteignant en 2012 le milliard d’euros de remboursement1 (rapport d’activité CEPS 2012). Bien que le marché du forfait de mobilisation thoracique et d’aide à la toux ne représente que 1 % des montants des forfaits faisant l’objet d’un remboursement, il est en constante augmentation depuis 2006 (+45 %, cf. 2.4 Données de remboursement)2. C’est dans ce contexte que s’inscrit l’évaluation du forfait hebdomadaire 7 de mobilisation thoracique et d’aide à la toux. |
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