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French communesSynonymsmaire ;mairie ;mayor ;municipalité ;municipality ;town council French communes |
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Malo I | 05/2015De nouveaux moyens sont octroyés aux communes pour faciliter l'accès des enfants handicapés aux activités périscolaires.Guide
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Enquête réalisée par OpinioWay, avec la méthodologie suivante : - Échantillon de 1005 français, représentatif de la population française, constitué selon la méthode des quotas, au regard des critères de sexe, d'âge, de catégorie socioprofession[...]Guide
Cette brochure détaille les différents lieux publics relevant de la commune. Pour chaque catégorie, des normes d'accessibilité aux personnes handicapées ou en situation de handicap sont listées.Guide
APF France handicap 2008A l'occasion du salon des maires et des collectivités locales, le mémento "Communes, Handicap et Accessibilité", réalisé par l'APF en partenariat avec la Gazette Santé Social est disponible depuis le 20 novembre 2007. Ce mémento, destiné aux élu[...]Institutional report
Vous pouvez trouver ce document en texte intégral sur le site de l'ASEM L'objectif de ce document est une proposition de coordination sociale et sanitaire pour la prise en charge de la situation de dépendance en général, tenant compte des pe[...]Institutional report
Quelles seront les conséquences de la priorité accordée par la loi du 11 février 2005 à la scolarisation en milieu ordinaire sur le partenariat entre l'Education nationale et les établissements spécialisés, comme les instituts médico-éducatifs ?[...]Book