Mots-clés
> MYOBASE > SOCIETE > organisation > institution française > administration française > démarche administrative
démarche administrativeSynonyme(s)procédure administrative ;cheminement administratif ;French administrative procedures formalité administrative |
Documents disponibles dans cette catégorie (117)
trié(s) par (Date de parution décroissant(e), Date de parution décroissant(e), Système de projection du document croissant(e)) | Mettre toutes les notices dans le panier | Faire une suggestion | Ajouter un critère de recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Publication AFM
Texte intégral de l'article : Chez les patients atteints de maladie neuromusculaire, la compensation des incapacités fonctionnelles conduit à la prescription d'une aide à la mobilité en particulier un fauteuil roulant électrique ou un t[...]Livre
Livre
Article
Ce dossier très complet (avec témoignages et avis d'experts à l'appui) représente un guide indispensable pour aider les parents d'enfants handicapés à obtenir l'AEEH, ainsi que le complément qui correspond à leur situation. Il est clairement exp[...]Article
Malo I | 05-06/2012Lorsqu'un enfant devient trop lourd, ou qu'une personne à mobilité réduite, ne peut plus monter quelques marches ou un escalier à la maison, quelles solutions envisager ? et comment trouver le financement pour les travaux ? Pour en savoir plus :[...]Article
Malo I | 11-12/2012Vous avez le choix de contester une décision de la CDAPH devant le tribunal du contentieux de l'incapacité (TCI). Voici quelques pistes pour se préparer avant le jour J.Article
Malo I | 03-04/2013Votre enfant ne peut pas aller à l'école faute d'AVS ? Il vient d'être refusé dans un club de sport ? Vous pouvez saisir le défenseur des droits. Pour plus d'infos sur les modalités de saisine : Saisir le défenseur des droitsArticle
Malo I | 07-08/2013Pour en savoir plus : Décret n° 2010-613 du 7 juin 2010 relatif aux établissements et services d'éccueil des enfants de moins de 6 ans, à consuter sur : LegifranceSite internet
Depuis 1948, la FEPEM est le représentant des particuliers employeurs et des emplois de la famille en France, ainsi qu'un partenaire social engagé. Porte-parole des Particuliers Employeurs, la FEPEM défend leurs intérêts auprès des institutions [...]Site internet
De nombreuses rubriques riches d'information sur l'hôpital : Droits, démarches, comment ça marche, ect, ectSite internet
Reco PNDS
Comment faire pour obtenir le statut de "travailleur handicapé" ? Qui peut obtenir la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) ? Brochure éditée par l'OETH, Obligation d'Emploi des Travailleurs Handicapés.Site internet
Le site officiel de l'administration française