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La documentation française
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Ce guide est destiné à "aider les aidants" qui se consacrent à un proche dépendant, en leur fournissant des informations pratiques qui faciliteront leur action au quotidien sur droit des aidants et de leur proche dépendant. Les coordonnées des o[...]Rapport institutionnel
"Ce rapport qui, à partir des indicateurs de santé ECHI (European Community Health Indicators), permet de positionner la France dans le concert européen et "doit être perçu comme une sorte de boussole indispensable pour ceux qui, en France, ont [...]Rapport institutionnel
Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle | Paris : La documentation française | 2011Ce rapport annuel rend compte de ses travaux, dresse le bilan de l’évolution de l’accessibilité en France, et analyse l’état d’avancement de la mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 en ce domaine. Il est construit autour des travaux des qu[...]Rapport institutionnel
L'ONFRIH a envisagé dans ses travaux la prévention des situations de handicap chez l'enfant puis des situations de handicap à l'âge adulte, principalement dans une dimension "handicap et travail". Le modèle de prise en charge de type "solidarité[...]Rapport institutionnel
Le rapport présente un bilan de l’application de la loi du 11 février 2005 qui a posé pour principe la scolarisation des enfants handicapés en milieu ordinaire. A la suite de la mise en oeuvre de la loi, la mission constate une croissance import[...]Rapport institutionnel
M. Luc Ferry, président du Conseil d'analyse de la société, a été chargé par le Premier ministre d'une mission de réflexion sur la représentation du monde associatif dans le dialogue civil. Le rapport s'attache tout d'abord à analyser les causes[...]Livre
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé | Paris : La documentation française | 09/2009Collaboration rapprochée avec les nouveaux espaces éthiques régionaux et avec les citoyens, avis sur le dossier médical personnel, mémoire sur le questionnement des états généraux de la bioéthique, Journées annuelles d'éthique, sommet mondial de[...]Rapport institutionnel
La révision de la loi relative à la bioéthique du 6 août 2004 est prévue au terme d'un délai de cinq ans. C'est à cette occasion qu'ont été organisés les Etats généraux de la bioéthique de février à juin 2009. Auditions, forums citoyens, rencont[...]Livre
Créer une association est un acte simple voici un guide pour vos démarchesRapport institutionnel
Ce rapport fait suite à la première conférence nationale du handicap qui s'est tenue le 10 juin 2008, conformément aux dispositions prévoyant la tenue de cette conférence tous les trois ans. Tois parties : - la compensation du handicap, acquis e[...]Livre
Ce guide est destiné à "aider les aidants" qui se consacrent à un proche dépendant, en leur fournissant des informations pratiques qui faciliteront leur action au quotidien sur droit des aidants et de leur proche dépendant. Les coordonnées des o[...]Livre
Rapport institutionnel
Rapport institutionnel
Delors J ; Cahuc P ; Cotis JP ; Debonneuil M ; Brocas AM ; Emmanuelli X ; Espalioux JM ; Notat N ; Parly JM | Paris : La documentation française | 2008Le plan de développement des services à la personne, adopté en 2005 à l'initiative de M. Jean-Louis Borloo, a visé à donner une implusion nouvelle au développement de ce secteur en mettant l'accent sur la structuration de l'offre et le développe[...]Livre
La loi du 11 février 2005 opère une réforme importante qui vise à faciliter l'insertion professionnelle et l'autonomie des personnes handicapées. Ce guide fournit aux lecteurs concernés par le handicap familles et professionnels, une présentatio[...]Rapport institutionnel
Le contrôle de la mise en oeuvre du dispositif de lutte contre la maltraitance dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) a été inscrit au programme annuel de travail de l'IGAS pour 2005, dans le cadre du contrôle thématique des se[...]Rapport institutionnel
Le groupe de travail présidé par Yvan Lachaud privilégie l'insertion professionnelle des jeunes handicapés en milieu ordinaire de travail, et ce, même s'il n'écarte pas la question de l'insertion en milieu protégé. Le rapport replace la probléma[...]Livre
À la question posée par le commissaire au plan " Quelle prospective de la stratégie de l'Etat dans les mutations des médias à l'horizon 2015 ? ", le groupe de projet Cosmos, conduit par les auteurs de ce rapport, apporte une réponse sans équivoq[...]