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avis officiel
Commentaire :
Opinion d'un corps consulté sur telle ou telle question. (Robert)
Synonyme(s)public opinions |
Documents disponibles dans cette catégorie (19)
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Huchon V | 07/2016Le médecin a posé son diagnostic pour votre enfant. Ou recommande une opération lourde. Mais vous aimeriez bien en avoir le coeur net. Avez-vous toujours le droit de demander un second avis ? Et quand faut-il le faire ?Article
Auger C, Auteur ; Schapiro E ; Galmiche H ; Denis C | 2016Comment in: [Health technology assessments by the Haute Autorité de Santé (HAS)]. [Rev Mal Respir. 2016]Rapport institutionnel
Cet avis budgétaire est consacré à la question de l’emploi des personnes handicapées en milieu ordinaire de travail, en vue de dresser un état des lieux de la situation actuelle et des évolutions intervenues depuis la loi du 11 février 2005, d’é[...]Rapport institutionnel
2 documents : avis de la commission de transparence de la HAS du 16 juin 2010 et sa synthèseRapport institutionnel
Dans son avis, la CNCDH : - appelle l'attention du gouvernement et du Parlement sur la nécessité de ratifier rapidement la Convention relative aux droits des personnes handicapées et le Protocole facultatif ; - recommande l'adoption d'un plan na[...]Rapport institutionnel
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Merland L | 10/2009Pas de galères avec l'auxiliaire de vie scolaire ! Une revue des bonnes pratiques et un plan d'attaque si ... L'AVS n'est pas nommé, a trop peu d'heures, ou ne remplit pas son rôle. Ce dossier, très complet, avec de nombreux témoignages à l'appu[...]Rapport institutionnel
Dreifuss-Netter F ; Cordier A ; Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé | Paris : Comité Consultatif National d'Ethique | 9/10/2008La loi de bioéthique du 6 août 2004 doit être réexaminée dans un délai maximum de 5 ans après son entrée en vigueur (article 40). Les états généraux de la bioéthique ont été organisés pour permettre l'expression des opinions et convictions le pl[...]Article
Lo SH | 03/2007La DREES publie une étude sur « l’appréciation des parents sur la prise en charge de leur enfant handicapé » d’après l’enquête Trajectoires des enfants passés en commission départementale d’éducation spéciale réalisée en 2004-2005. Globalement, [...]Article
Reco PNDS
Position et déclaration de la région Europe de l'Organisation mondiale des personnes handicapées sur les questions de la biomédecine et les droits de l'Homme.Livre
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Le CCNE a formulé des recommandations relatives à la constitution de collections de cellules, tissus et organes provenant d'embryons ou de fœtus humains, expulsés après l'implantation ou conçus in vitro, pathologiques ou normaux, et à leur utili[...]Article
Le CCNE a formulé des recommandations relatives à la constitution de collections de cellules, tissus et organes provenant d'embryons ou de fœtus humains, expulsés après l'implantation ou conçus in vitro, pathologiques ou normaux, et à leur utili[...]Article
26/02/1996Le groupe de conseillers pour l'éthique de la biotechnologie (GCEB) a rendu public le 20 février 1996 un Avis sur "les aspects éthiques du diagnostic prénatal" : les experts insistent sur la nécessité de centres agrées de diagnostic, avec un per[...]Article
A la suite de son rapport scientifique et de son rapport éthique, le CCNE propose sept recommandations : l’information sur la nature et la signification de l’examen, le respect du secret médical, de la vie privée, l’interdiction d’utiliser les r[...]Article
13 recommandations rendues par le CCNE : respecter la chronologie de l'information, ne pas chercher à publier à tout prix, ne pas communiquer sur le mode marketing, ne pas établir des relations de connivence chercheur-média, laisser l'informatio[...]Article
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Le groupe de conseillers pour l'éthique de la biotechnologie a été mis en place par la Commission Européenne à la fin de l'année 1991. Le 13 décembre dernier, le groupe se prononçait sur la thérapie génique somatique, et rappelait la nécessité d[...]