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Revue

Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé Bulletin officiel des affaires sociales et de la Santé ; Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la Santé ; BO - Minist Aff Soc Santé ISSN : 1266-2631 France (Paris) Le nom et l'ISSN changent au grè des changements de ministère... Sujet : Administration Documents (Titre de revue) Juridique : Circulaire DGCS/SD3 N°2010-97 du 23 Mars 2010 relative à la répartition des compétences entre les agences régionales de santé et les directions régionales et départementales en charge de la cohésion sociale sur le champ de la politique du handicap / Heyries F. Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 2010. - n°4, 4 p. Juridique : Circulaire DSS/1C/DGS/PP2/DHOS/E2 N°2010-24 du 25 Janvier 2010 relative à la validation des prescriptions initiales de médicaments désignée comme orphelins financés en sus des prestations d'hospitalisation Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 2010. - 4 p. Juridique : Circulaire n°DGAS/1C/2005/411 du 7 septembre 2005 relative à l'allocation aux adultes handicapés, à la garantie de ressources pour les personnes handicapées et à la majoration pour la vie autonome Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 2005. - 11 p. Juridique : Circulaire DGAS/PHAN/3A/n° 2005 relative au dispositif 2005 de prise en charge complémentaire des besoins d'aide humaine pour les personnes adultes très lourdement handicapées vivant à domicile Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 2005. - 9 p. Juridique : Circulaire DIF/DAS/DIV/DPM n° 99-153 du 9 mars relative aux réseaux d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1999. - Internet, 9 p. Juridique : Décision du 9 avril 1998 (9-04-1998) relative à une base de données sur les maladies rares et les médicaments orphelins accessibles sur Internet et Minitel Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1998. - n° 98/19, p.57-58 Juridique : Circulaire DSS-1 C/DGS/DH n° 96-403 du 28 juin 1996 (28-6-1996) remplaçant la circulaire DSS-DM/DH n° 95-35 du 21 avril 1995 (21-4-1995) relative à la prise en charge des médicaments et des aliments destinés au traitement des maladies métaboliques héréditaires / Gaymard H. Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1996. - MTAS/MATVI 96/30, p. 251-258 Juridique : Circulaire DAS/RVAS n° 96-429 du 5 juillet 1996 (5-7-1996) relative au recensement de la situation et des besoins dans chaque département et région des personnes susceptibles de relever de la notion de "handicap rare" / Gaymard H ; Barrot J. Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1996. - MTAS/MATVI 96/32, p. 637-641 Juridique : Circulaire DGS/DH n° 95-22 du 6 mai 1995 (6-5-1995) relative aux droits des patients hospitalisés et comportant une charte du patient hospitalisé / Veil S ; Douste-Blazy P. Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1995. - MASSV 95/21, p. 11-23 Juridique : Circulaire DGS/DH n° 94-3 du 7 janvier 1994 (7-1-1994) relative à l'organisation des soins et à la prise en charge des douleurs chroniques / Douste-Blazy P. Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1994. - MASSV 94/5, p. 113-126 Juridique : Circulaire n° 91-33 du 6 septembre 1991 (6-9-1991) relative à l'intégration scolaire des enfants et adolescents handicapés / Jospin L ; BIANCO JL ; Gillibert M. Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1991. - MASI 91/39, p. 37-41 Juridique : Circulaire n° 88/ABM 62 du 24 novembre 1988 (24-11-1988) relative aux modalités de prise en charge du matériel et des produits nécessaires à la nutrition entérale à domicile / Brunetière JR. Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1988. - SSP 88/51, p. 53-59 Juridique : Arrêté du 4 mai 1988 (4-5-1988) relatif à la nomenclature des déficiences, incapacités, désavantages / Ruch JM. Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1988. - 88/13 bis, p. 1-28 Juridique : Circulaire n° 86-19 du 14 mars 1986 (14-3-1986) relative à l'attribution de l'insigne "Grand invalide civil" et transfert de la délivrance de l'insigne "G.I.C." des préfectures aux directions départementales des affaires sanitaires et sociales (simplification de la procédure) / Gagneux M ; Roussely F ; Spinetta JC. Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1986. - SNS 86/17, p. 21-26 Juridique : Circulaire n° 83-4 du 29 janvier 1983 (29-1-1983) relative à la mise en place d'actions de soutien et de soins spécialisés en vue de l'intégration dans les établissements scolaires ordinaires des enfants et adolescents handicapés ou en difficulté en raison d'une maladie, de troubles de la personnalité ou de troubles graves du comportement Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1983. - SN-S 83/15,12 p. Juridique : Circulaires n° 82-2 et n° 82-048 du 28 janvier 1982 (28-1-1982) relatives à la mise en oeuvre d'une politique d'intégration en faveur des enfants et adolescents handicapés / Questiaux N ; Savary A. Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1982. - SN-S 82/10, 7 p. Juridique : Handicapés (myopathes) (Question écrite à l'AN) / Bechter JP. Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1980. - SP-SS 80/18, 4 p. Juridique : Arrêtés des 20 et 21 septembre 1978 (20-9-1978 ; 21-9-1978) complétant ou modifiant la nomenclature et le cahier des charges pour la fourniture de certaines prestations sanitaires / Maizy H. Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1978. - SF 78/40, 3 p. Juridique : Arrêté du 10 juin 1977 (10-6-1977) relatif à la nomenclature et au cahier des charges pour la fourniture de certaines prestations sanitaires Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1977. - SP-SS 77/27, 8 p. Juridique : Arrêtés des 3 et 29 juin 1977 (3-6-1977 ; 29-6-1977) relatifs à la nomenclature et au cahier des charges pour la fourniture de certaines prestations sanitaires Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1977. - SP-SS 77/44, 1 p. Juridique : Arrêtés du 5 janvier 1977 (5-1-1977) complétant ou modifiant le cahier des charges pour la fourniture de certaines prestations sanitaires Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1977. - SP-SS 77/4, 20 p. Juridique : Arrêté du 6 septembre 1977 (6-9-1977) complétant et modifiant la nomenclature et le cahier des charges pour la fourniture de certaines prestations sanitaires Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1977. - SP-SS 77/38, 9 p. Juridique : Sur les incapacités (tableau) (Circulaire n° 24 SS du 4 août 1977 (4-8-1977)) Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1977. - SP-SS 77/35, p. 8-9 Juridique : Texte de la loi du 30 juin 1975 (30-6-1975). Loi n° 75-534 du 30 juin 1975 d'orientation en faveur des personnes handicapées Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1975. - p. 183-187 Juridique : Circulaire concernant l'application du décret du 20 octobre 1947 (20-10-1947) relatif aux autopsies et prélèvements : signe complémentaire pour le diagnostic de la mort dit "signe de l'éther" (Non paru au JO) Bulletin officiel - Ministères des affaires sociales et de la santé, 1947. - SP/39, p. 1-2

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